Les conditions générales de ventes régissent les ventes réalisées sur le site troisptitschatons.com entre :
Trois p’tits chatons
Entreprise individuelle, micro entreprise
Représentée par Laurine Daniel
Siret : 106354483 Adresse : 5 rue du Clos Godet, 77100 Meaux
laurine@troisptitschatons.com
Et les clients.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans limite des présentes conditions générales mais aussi de la politique de confidentialité et de la politique en matière de remboursements et de retours.
Produits
Trois p’tits chatons propose des créations textiles artisanales faites à la main.
Chaque créations étant fabriquées à la main, de légères variations peuvent exister entre les photographies du site et du marketing et votre création. Ces différences ne seront pas considéré comme des défauts dès lors qu’elles n’altèrent pas la qualité ou l’utilisation prévue du produit.
Trois p’tits chatons s’engage à apporter le plus grand soin à chaque réalisation afin de proposer un produit conforme à la description présentée sur le site.
Commandes
Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander, renseigne les informations nécessaires à la réalisation de sa commande et procède au paiement.
Avant la validation définitive de sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter.
La validation de la commande entraîne l’acceptation des prix, des caractéristiques des produits sélectionnés et des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation est envoyé au client après validation de la commande.
La commande est considérée comme ferme et définitive à compter de l’encaissement du paiement.
Trois p’tits chatons se réserve le droit de refuser une commande en cas de défaut de paiement, informations incomplètes ou erronées ou en cas d’impossibilité exceptionnelle d’assurer la commande. Dans ces cas, un contact sera pris avec le client.
Fabrication et délais
Les créations de Trois p’tits chatons sont faites à la main et nécessitent un temps de fabrication.
Pour des raisons écologiques, nous n’avons que peu de stock. Le délais peut varier selon le stock, la période de l’année, le nombre de commande en cours et la complexité de la commande.
Nous nous engageons à limiter le délais de fabrication (à compter de la réception du matériel et hors transport) à deux semaines (pour les créations à la vente sur le site.
Pour les créations historiques sur commande, le délais prévisionnel sera transmit par mail.
Le délais de livraison est indépendant de notre volonté.
Livraison
Chaque produit est expédié à l’adresse communiquée par le client lors de la commande. Celle-ci ne peut pas être modifiée ultérieurement.
Trois p’tits chatons ne peut être tenu pour responsable des délais, des retards et des détériorations par les transporteurs. Nous vous invitons à prendre contact avec eux, nous vous accompagnerons dans vos démarches du mieux que nous pourrons.
En cas de colis retourné à l’atelier en raison d’une absence du client, d’un défaut d’adresse ou d’un colis non retiré dans les délais impartis par le transporteur, Trois p’tits chatons vous proposera un nouvel envoi aux frais du client. Aucun remboursement ne sera possible dans ce cas précis.
Entretien des créations
Afin de préserver leur durée de vie et leur qualité, les articles de Trois p’tits chatons doivent être entretenus selon les indications données avec le produit. Trois p’tits chatons ne pourra être tenu responsable d’une détérioration résultant d’un mauvais entretient, d’une mauvaise utilisation ou de l’usure liée au temps.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site troisptitschatons.com (photographies, vidéo, logo, dessins, illustrations, modèles vendus) sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, copie, utilisation commerciale ou diffusion de ces éléments sans l’autorisation préalable de Trois p’tits chatons est interdite.
Les patrons, modèles et créations conçus spécifiquement par Trois p’tits chatons dans le cadre de son activité restent la propriété de la marque.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, le consommateur pourra saisir la juridiction compétente conformément aux règles applicables.
Besoin d’aide?
Contactez nous à l’adresse mail laurine@troisptitschatons, nous répondons dans un délais de 2 jours ouvrés.
Modification
Trois p’tits chatons se réserve le droit de modifier à tout moment la présente politique en matière de remboursement et de retours.
La politique en matière de remboursement et de retours en vigueur est celle publiée sur le site troisptitschatons.com.
Dernière modification : 8 août 2026